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/ Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Délibération de prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
Bilan de la concertation
Compte-rendu débat du PADD
Rapport de présentation - résumé non-technique
Rapport de présentation - diagnostic territorial
Rapport de présentation - état initial de l'environnement
Rapport de présentation - Justifications et indicateurs de suivi
Rapport de présentation - Justification triptyque
Rapport de présentation -Evaluation environnementale
PADD
OAP
Règlement écrit
Règlement graphique
Annexes - Sommaire
Annexes - Droit de Préemption Urbain
Annexes - Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - SMEVH
Annexes - Plan Alimentation en Eau Potable
Annexes - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE 2021
Annexes - Courrier adéquation besoins-ressources eau SMEVH 2025
Annexes - Schéma Directeur Evacuation eaux usées et pluvial
Annexes - Plan réseau assainissement collectif
Annexes - Plan Défense incendie
Annexes - Liste des servitudes
Annexes - Plan des servitudes
Annexes - Plan des périmètres de protection des eaux potables et eaux minérales
Annexes - Plan des servitudes 2
Annexes - Textes des Servitudes d'Utilité Publique
Annexes - PPRI Règlement
Annexes - PPRI Arrêté
Annexes - PPRI Rapport de présentation
Annexes - Plan des prescriptions - Aléas incendie
Annexes - Plan des OLD
Annexes - Liste parcelles OLD
Annexes - Risque incendie plan
Annexes - Notice urbanisme feu de forêt
Annexes - Règlement voirie départementale Hérault
Annexes - Plan des entités archéologiques
Annexes - Systèmes d'élimination des déchets
Délibération d'arrêt du PLU
Délibération d'approbation du PLU